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Conseil Municipal

Le Procès Verbal est affiché en mairie sous huitaine.
Vous pouvez consulter les Procès Verbaux des dernières réunions du Conseil Municipal :


PDF - 385.6 ko

SÉANCE DU 08 NOVEMBRE 2021
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du PV de la dernière séance
3. Urbanisme
4. Finances – Vie Scolaire
5. Informations et question diverses


PDF - 460.7 ko

SÉANCE DU 04 OCTOBRE 2021
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du PV de la dernière séance
3. Remaniement du bureau municipal
4. Ouverture des fonctions de conseillers délégués
5. Finances – Vie Scolaire – Ressources Humaines
6. Urbanisme
7. Intercommunalité
8. Information


PDF - 434.9 ko

SÉANCE DU 30 AOÛT 2021
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du PV de la dernière séance
3. Délibération permettant un audit d’un système de vidéoprotection
4. Remaniement du bureau municipal
5. Ouverture de fonctions aux conseillers délégués
6 Finances – Marché public – Cantine durable
7. Intercommunalité
8. Délibération concernant les écoles de la commune
9. Questions diverses


PDF - 263 ko

SÉANCE DU 5 JUILLET 2021
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 25/05/2021
3. Vie scolaire
4. Finances - Personnel
5. Questions diverses.


PDF - 2.2 Mo

SÉANCE DU 25 MAI 2021
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 12/04/2021
3. Urbanisme – CCRC
4. Vie scolaire – Ressources Humaines
5. Environnement
6. Questions diverses.


PDF - 363.3 ko

SÉANCE DU 12 AVRIL 2021
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 08/03/2021
3. Achat de mobilier pour le nouveau groupe scolaire
4. RÉSULTATS 2020
5. Taux d’imposition pour 2021
6. BUDGET PRINCIPAL 2021
7. Questions diverses


PDF - 471.7 ko

SÉANCE DU 8 MARS 2021
1. Désignation du secrétaire de séance,
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 18/01/2021
3. Vie scolaire – petite enfance
4. Questions diverses


PDF - 443.5 ko
PV 18/01/2021

SCÉANCE DU 18 JANVIER 2021
1. Désignation du secrétaire de séance,
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 14/12/2020
3.Intercommunalité
4. Urbanisme
5. Finances – Ressources Humaines
6. Questions diverses


PDF - 585.9 ko

SÉANCE DU 14 DÉCEMBRE 2020
1. Désignation du secrétaire de séance,
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 05/10/2020
3. Intercommunalité
4. Urbanisme
5. Finances
6. Vie scolaire – Petite enfance
7. Questions diverses


PDF - 373.2 ko

SÉANCE DU 07 NOVEMBRE 2020
1. Désignation du secrétaire de séance,
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 05/10/2020
3. Intercommunalité
4. Urbanisme
5. Finances - affaires scolaires
6. Questions diverses


PDF - 371.7 ko

SÉANCE DU 05 OCTOBRE 2020

1. Désignation du secrétaire de séance,
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 03/09/2020
3. Délibération concernant la formation des élus
4. Urbanisme
- Commission sécurité salle des sapins
- Rencontre avec la sous-préfecture concernant le poulailler
5. Vie scolaire
- Sensibilisation des enfants au thème de l’eau
- Rencontre Mairie – Tribu
6. Choix du prestataire : société Bras et Service au Quotidien
7. Retrait du Syndicat Ardèche Musique et Danse
8. Questions diverses


PDF - 429.2 ko

SEANCE DU 03 SEPTEMBRE 2020

1. Désignation du secrétaire de séance,
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 10/07/2020
3. Indemnités des adjoints – tableau annexe
4. Désignation de délégués
5. Emprunt – Prêt relais
6. Budget
7. Questions diverses


PDF - 676.9 ko

SEANCE DU 10 JUILLET 2020

1. Désignation du secrétaire de séance,
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 09/06/2020
3. Approbation du procès-verbal de la séance du 03/07/2020
4. Enregistrement des conseils municipaux
5. Sénatoriales
6. Election des membres du CCAS
7. Garantie d’emprunt Caisse des Dépôts
8. Convention Ardèche Musique et Danse
9. Indemnités du Maire
10. Questions diverses


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SEANCE DU 03 JUILLET 2020

1. Ouverture du conseil par le doyen
2. Désignation du secrétaire de séance le plus jeune
3. Élections pour le Maire et ses adjoints
4. Délégations données au Maire et aux adjoints
5. Désignation des délégués aux EPCI
6. Indemnités du Maire
7. Indemnités des adjoints
8. Désignation des membres des commissions et du CCAS
9. Délibération commission appel d’offres
10. Questions diverses


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SEANCE DU 09 JUIN 2020

1. BUDGET PRINCIPAL
2. BUDGET SUPPLÉMENTAIRE AU PRIMITIF 2020
3. URBANISME
4. SOLIDARITÉ
5. RESSOURCES HUMAINES
Questions diverses