SÉANCE DU 05 FEVRIER 2024
1. Désignation du secrétaire
2. Approbation du procès-verbal de la dernière séance
3. Ressources Humaines
4. Finances communales
5. Informations - environnement
6. Questions diverses

SÉANCE DU 4 DECEMBRE 2023
1. Désignation du secrétaire
2. Approbation du procès-verbal de la dernière séance
3. Intercommunalité
4. Affaires Communales - Ressources Humaines
5. Vie Scolaire – Périscolaire
6. Finances communales
7. Informations

SÉANCE DU 16 OCTOBRE 2023
1. Désignation du secrétaire
2. Approbation du procès-verbal de la dernière séance
3. Intercommunalité
4. Affaires Juridiques
5. Finances
6. Ressources Humaines
7. Social-Evenementiel
8. Informations

SÉANCE DU 31 JUILLET 2023
1. Désignation du secrétaire,
2. Approbation du procès-verbal de la dernière séance
3. Attribution et passation d’un marché de restauration scolaire
4. Nouveau règlement salle des sapins

SÉANCE DU 26 JUIN 2023
1. Désignation du secrétaire,
2. Approbation du procès-verbal de la dernière séance
3. Urbanisme
4. Finances communales
5. Affaires Générales
6. Informations

SÉANCE DU 24 AVRIL 2023 ET DU 03 MAI 2023
1. Désignation du secrétaire,
2. Approbation du procès-verbal de la dernière séance
3. Taux d’imposition 2023 à jour
4. Cantine à 1 euro
5. Informations

SÉANCE DU 03 AVRIL 2023
1. Désignation du secrétaire,
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 06/03/2023
3. Ressources Humaines
4. Résultat 2022
5. Taux d’imposition 2023
6. BUDGET PRINCIPAL 2023
7. Informations
8. Questions Diverses

SÉANCE DU 06 MARS 2023
1. Désignation du secrétaire,
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 05/12/2022
3. Intercommunalité
4. Informations
5. Questions diverses

SÉANCE DU 05 DECEMBRE 2022
1. Désignation du secrétaire,
2. Affaires Générales
3. Finances Communales
4. Ressources Humaines
5. Vie Scolaire
6. Informations

SÉANCE DU 17 OCTOBRE 2022
1. Désignation du secrétaire,
2. Intercommunalité
3. Urbanisme
4. Finances - Investissement
5. Plan Communal de Sauvegarde
6. Informations

SÉANCE DU 05 SEPTEMBRE 2022
1. Désignation du secrétaire,
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 4 juillet 2022
3. Personnel
4. Urbanisme/Juridique
5. Finances communales et citoyenneté
6. Informations

SÉANCE DU 04 JUILLET 2022
1. Désignation du secrétaire,
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 9 mai 2022
3. Intercommunalité
4. Finances
5. Vie scolaire
6. Informations

SÉANCE DU 09 MAI 2022
1. Désignation du secrétaire,
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 4 avril 2022
3. Intercommunalité
4. Urbanisme – Reprise enquête publique du 12 mars 2020
5. Vie scolaire
6. Vie locale
7. Informations

SÉANCE DU 04 AVRIL 2022
1. Désignation du secrétaire,
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 7 mars 2022
3. Vie Scolaire
4. Résultat 2021
5. Taux d’imposition
6. Budget Principal 2022
7. Informations

SÉANCE DU 07 MARS 2022
1. Désignation du secrétaire,
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 7 février 2022
3. Point sur la situation nationale actuelle
4. Juridique
5. Finances – vie communale
6. Informations
7. Questions diverses

SÉANCE DU 07 FÉVRIER 2022
1. Désignation du secrétaire,
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 6 et 13 décembre 2021
3. Intercommunalité
4. Urbanisme
5. Vie scolaire
6. Finances RH
7. Environnement
8. Questions diverses

SÉANCE DU 06 ET 13 DÉCEMBRE 2021
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du PV de la dernière séance
3. Finances – Vie Scolaire
4. Informations
5. Questions diverses

SÉANCE DU 08 NOVEMBRE 2021
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du PV de la dernière séance
3. Urbanisme
4. Finances – Vie Scolaire
5. Informations et question diverses

SÉANCE DU 04 OCTOBRE 2021
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du PV de la dernière séance
3. Remaniement du bureau municipal
4. Ouverture des fonctions de conseillers délégués
5. Finances – Vie Scolaire – Ressources Humaines
6. Urbanisme
7. Intercommunalité
8. Information

SÉANCE DU 30 AOÛT 2021
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du PV de la dernière séance
3. Délibération permettant un audit d’un système de vidéoprotection
4. Remaniement du bureau municipal
5. Ouverture de fonctions aux conseillers délégués
6 Finances – Marché public – Cantine durable
7. Intercommunalité
8. Délibération concernant les écoles de la commune
9. Questions diverses

SÉANCE DU 5 JUILLET 2021
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 25/05/2021
3. Vie scolaire
4. Finances - Personnel
5. Questions diverses.

SÉANCE DU 25 MAI 2021
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 12/04/2021
3. Urbanisme – CCRC
4. Vie scolaire – Ressources Humaines
5. Environnement
6. Questions diverses.

SÉANCE DU 12 AVRIL 2021
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 08/03/2021
3. Achat de mobilier pour le nouveau groupe scolaire
4. RÉSULTATS 2020
5. Taux d’imposition pour 2021
6. BUDGET PRINCIPAL 2021
7. Questions diverses

SÉANCE DU 8 MARS 2021
1. Désignation du secrétaire de séance,
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 18/01/2021
3. Vie scolaire – petite enfance
4. Questions diverses

PV 18/01/2021

SCÉANCE DU 18 JANVIER 2021
1. Désignation du secrétaire de séance,
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 14/12/2020
3.Intercommunalité
4. Urbanisme
5. Finances – Ressources Humaines
6. Questions diverses

SÉANCE DU 14 DÉCEMBRE 2020
1. Désignation du secrétaire de séance,
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 05/10/2020
3. Intercommunalité
4. Urbanisme
5. Finances
6. Vie scolaire – Petite enfance
7. Questions diverses

SÉANCE DU 07 NOVEMBRE 2020
1. Désignation du secrétaire de séance,
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 05/10/2020
3. Intercommunalité
4. Urbanisme
5. Finances - affaires scolaires
6. Questions diverses

SÉANCE DU 05 OCTOBRE 2020

1. Désignation du secrétaire de séance,
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 03/09/2020
3. Délibération concernant la formation des élus
4. Urbanisme
 Commission sécurité salle des sapins
 Rencontre avec la sous-préfecture concernant le poulailler
5. Vie scolaire
 Sensibilisation des enfants au thème de l’eau
 Rencontre Mairie – Tribu
6. Choix du prestataire : société Bras et Service au Quotidien
7. Retrait du Syndicat Ardèche Musique et Danse
8. Questions diverses

SEANCE DU 03 SEPTEMBRE 2020

1. Désignation du secrétaire de séance,
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 10/07/2020
3. Indemnités des adjoints – tableau annexe
4. Désignation de délégués
5. Emprunt – Prêt relais
6. Budget
7. Questions diverses

SEANCE DU 10 JUILLET 2020

1. Désignation du secrétaire de séance,
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 09/06/2020
3. Approbation du procès-verbal de la séance du 03/07/2020
4. Enregistrement des conseils municipaux
5. Sénatoriales
6. Election des membres du CCAS
7. Garantie d’emprunt Caisse des Dépôts
8. Convention Ardèche Musique et Danse
9. Indemnités du Maire
10. Questions diverses

SEANCE DU 03 JUILLET 2020

1. Ouverture du conseil par le doyen
2. Désignation du secrétaire de séance le plus jeune
3. Élections pour le Maire et ses adjoints
4. Délégations données au Maire et aux adjoints
5. Désignation des délégués aux EPCI
6. Indemnités du Maire
7. Indemnités des adjoints
8. Désignation des membres des commissions et du CCAS
9. Délibération commission appel d’offres
10. Questions diverses

SEANCE DU 09 JUIN 2020

1. BUDGET PRINCIPAL
2. BUDGET SUPPLÉMENTAIRE AU PRIMITIF 2020
3. URBANISME
4. SOLIDARITÉ
5. RESSOURCES HUMAINES
Questions diverses