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PV des Conseils municipaux

Le Procès Verbal est affiché en mairie sous huitaine.
Vous pouvez consulter les Procès Verbaux des dernières réunions du Conseil Municipal :


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SÉANCE DU 27 septembre 2018
1. Désignation du secrétaire de séance,
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 24/08/2018,
3. Décision modificative n°1
4. Indemnités de conseil du comptable public,
5. Demande de subvention de l’école publique : Classe de découverte
6. Mise à disposition de l’assistant prévention ; autorisation signature de la convention
7. Approbation rapport CLECT,
8. Vente presbytère,
9. Electrification château du Besset
10. Eaux pluviales quartier Rouveure
11. Questions diverses


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SÉANCE DU 24 Août 2018
1. Désignation du secrétaire de séance,
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 05/06/2018,
Affaires scolaires :
3. Bilan financier, coût d’un élève
4. Choix du maître d’œuvre pour la construction d’une école, délégation de signature du marché
5. Demande de subvention d’une classe de découverte
6. Marché de cantine scolaire, choix du prestataire
7. Coût / prix de vente d’un repas servi à la cantine
8. Informatisation de la réservation des repas cantine scolaire
Finances
9. Aides aux T.P.E.
10. Demandes de subvention « Pousse la Porte »
11. Choix géomètre pour régularisation voirie et chemins ruraux
12. Paiement en ligne : TIPI
PLUI
13. Charte de gouvernance / Transfert financier PLUI
14. Modification PADD
Electrification :
15. Eclairage public Rouveure et La Valette
16. Demande de subvention
17. Transfert compétence éclairage public au SDE
Divers
18. Adhésion à l’association « Tables et bancs »
19. Désignation de représentant au syndicat eau « Crussol – Pays de Vernoux »
20. Questions diverses


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SÉANCE DU 06 JUIN 2018
1. Désignation du secrétaire de séance,
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 29/03/2018,
3. Festival Pousse ma porte : bilan et perspective,
4. Mise en vente du Presbytère,
5. Motion ouverture de la 4ème classe,
6. Eclairage public quartier Rouveure et La Valette,
7. Adhésion SPA,
8. Adhésion Inforoutes pour les Communes : Lavilledieu, Margès, Erôme, Cornas.
9. Questions diverses


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SÉANCE DU 29 MARS 2018

1. Désignation du secrétaire de séance,
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 15/02/2018,
3. Participation éveil musical pour les écoles,
4. Subvention exceptionnelle aux Anciens combattants,
5. Electrification quartier du Besset,
6. Règlement d’attribution de subventions de fonctionnement,
7. Mise en vente bâtiment « Presbytère »,
8. Taux d’imposition pour 2018 (4 taxes),
9. BUDGET PRINCIPAL :
-  approbation du Compte Administratif 2017,
-  approbation compte de gestion 2017
-  affectation du résultat 2017,
10. BUDGET PRINCIPAL :
-  Vote budget Primitif 2018,
11. Convention avec le SDEA
12. Actualisation demande de subventions pour la construction d’un équipement scolaire,
13. Questions diverses.


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SÉANCE DU 15 FEVRIER 2018
1. Désignation du secrétaire de séance,
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 11 décembre 2017,
3. Désignation des délégués aux commissions intercommunales : enfance jeunesse et Environnement/Développement Durable/GEMAPI,
4. Demandes de subventions construction école publique,
5. Frais de scolarité dus par les communes de résidence des enfants scolarisés à l’école publique de St Romain de Lerps
6. Questions diverses.


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SÉANCE DU 11 DECEMBRE 2017
1. Désignation du secrétaire de séance,
2. Approbation du procès verbal de la séance du 18 octobre 2017,
3. Accord cadre voirie C.C.R.C.,
4. Approbation fusion Syndicats Eau potable,
5. Désignation 2 titulaires et 1 suppléant au syndicat Eau,
6. Décision modificative,
7. Instauration du RIFSEEP,
8. Dossier école publique,
9. Questions diverses.


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SÉANCE DU 18 OCTOBRE 2017
1. Désignation du secrétaire de séance,
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 29 août 2017,
3. Opération immobilière route du Pin : acquisition du terrain,
4. Echange parcellaire Chanteperdrix,
5. Cession de terrain Nervy,
6. Régularisation classement voirie communale,
7. Recrutement de contractuels sur emplois non permanent pour accroissement temporaire d’activité ou un besoin saisonnier,
8. Indemnité de conseil comptable,
9. Motions logement,
10. Questions diverses.


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SÉANCE DU 29 AOÛT 2017
1. Désignation du secrétaire de séance,
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 juin 2017,
3. Choix prestataire cantine scolaire,
4. Tarifs ticket cantine,
5. Organisation des services de cantine, modification répartition horaire du personnel concerné,
6. Taux Taxe Aménagement,
7. CAUE : Adhésion + étude bâtiments communaux,
8. Compétence intercommunale « Développement économique » : Avis du Conseil sur la Charte de gouvernance et le pacte financier,
9. Questions diverses.


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SEANCE DU 28 JUIN 2017
1. Désignation du secrétaire de séance,
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 23 mai 2017,
3. DM 1,
4. Recrutement agent contractuel de remplacement,
5. PLU : Poursuite par la Communauté de Communes Rhône Crussol des procédures engagées,
6. Opérations immobilières : Route du Pin,
7. Questions diverses.


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SEANCE DU 23 MAI 2017
1. Désignation du secrétaire de séance,
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 avril 2017,
3. Sensibilisation aux pratiques musicales en milieu scolaire,
4. SIVM : Projet fusion avec Syndicat Vernoux
5. Extension périmètre Natura 2000
6. Contrat Rivière 2016-2021 : maintien station épuration dans le contrat
7. Tarifs location locaux communaux et cimetière
8. Questions diverses.
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SEANCE DU 12 AVRIL 2017
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SEANCE DU 09 FEVRIER 2017
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SEANCE DU 12 JANVIER 2017
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