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PV des Conseils municipaux

Le Procès Verbal est affiché en mairie sous huitaine.
Vous pouvez consulter les Procès Verbaux des dernières réunions du Conseil Municipal :


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SÉANCE DU 29 AOÛT 2017
1. Désignation du secrétaire de séance,
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 juin 2017,
3. Choix prestataire cantine scolaire,
4. Tarifs ticket cantine,
5. Organisation des services de cantine, modification répartition horaire du personnel concerné,
6. Taux Taxe Aménagement,
7. CAUE : Adhésion + étude bâtiments communaux,
8. Compétence intercommunale « Développement économique » : Avis du Conseil sur la Charte de gouvernance et le pacte financier,
9. Questions diverses.


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SEANCE DU 28 JUIN 2017
1. Désignation du secrétaire de séance,
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 23 mai 2017,
3. DM 1,
4. Recrutement agent contractuel de remplacement,
5. PLU : Poursuite par la Communauté de Communes Rhône Crussol des procédures engagées,
6. Opérations immobilières : Route du Pin,
7. Questions diverses.


PDF - 499 ko

SEANCE DU 23 MAI 2017
1. Désignation du secrétaire de séance,
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 avril 2017,
3. Sensibilisation aux pratiques musicales en milieu scolaire,
4. SIVM : Projet fusion avec Syndicat Vernoux
5. Extension périmètre Natura 2000
6. Contrat Rivière 2016-2021 : maintien station épuration dans le contrat
7. Tarifs location locaux communaux et cimetière
8. Questions diverses.
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SEANCE DU 12 AVRIL 2017
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SEANCE DU 09 FEVRIER 2017
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SEANCE DU 12 JANVIER 2017
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